As-salāmu ʿalaykum, le site où j’ai acheté un vêtement me permet de le renvoyer sous quatorze jours et d’être remboursé. Ai-je le droit d’utiliser ce retour ?
Wa ʿalaykum as-salām wa raḥmatuLlāhi wa barakātuh.
Résumé de la réponse
Dans l’école, une vente conclue est ferme, et ni l’acheteur ni le vendeur ne peut revenir dessus seul. Le droit de renvoyer l’article fonctionne comme une option accordée après une vente ferme, et l’école la valide. Le retour lui-même est une résiliation au prix d’origine. Vous pouvez donc renvoyer l’article dans le délai annoncé et récupérer votre argent.
L’achat en ligne et le paiement à la commande sont traités dans la réponse #166.
Détail de la réponse
Le droit de renvoyer l’article
Dans l’école, une vente conclue est ferme. Ni l’acheteur ni le vendeur ne peut revenir dessus seul. Khalīl ibn Isḥāq (m. 776 H), dans son Mukhtaṣar, texte de référence de l’école, écrit « إنَّمَا الْخِيَارُ بِشَرْطٍ », et ad-Dardīr (m. 1201 H) commente : « أَيْ لَا يَثْبُتُ إلَّا بِالشَّرْطِ », « l’option n’existe que si elle est stipulée » (ash-Sharḥ al-kabīr, 3/91). Une option stipulée dans le contrat doit rester courte, environ trois jours pour un vêtement (Mukhtaṣar, p. 152). Et pendant cette option, il est interdit d’exiger le paiement.
Le droit de retour des sites marchands se comprend autrement. La vente est conclue ferme, et le vendeur s’engage, de son fait ou parce que la loi le lui impose, à reprendre l’article si vous le renvoyez. Khalīl valide ce cas : « وَصَحَّ بَعْدَ بَتٍّ », « [l’option] est valide après une vente ferme ». Al-Kharashī (m. 1101 H) explique :
يَعْنِي أَنَّ خِيَارَ التَّرَوِّي يَصِحُّ، وَيَلْزَمُ مَنْ الْتَزَمَهُ بَعْدَ صُدُورِ الْبَيْعِ عَلَى الْبَتِّ
« C’est-à-dire que l’option de réflexion est valide, et elle engage celui qui l’a accordée après la conclusion ferme de la vente. » (Sharḥ al-Kharashī, 5/111)
Il rapporte que la Mudawwana y voit une nouvelle vente. Selon l’un des deux avis des maîtres, cette option est valide, que le prix ait été payé ou non, « إذْ الْمَقْصُودُ بِهِ تَطْيِيبُ نَفْسِ مَنْ جُعِلَ لَهُ الْخِيَارُ », « puisque son but est de mettre à l’aise celui à qui l’option est donnée » (même page). C’est exactement la fonction d’une politique de retour. Le retour lui-même est une résiliation (iqāla), au prix d’origine. Khalīl assimile la résiliation à une vente (« وَالْإِقَالَةُ بَيْعٌ », Mukhtaṣar, p. 158). Vous pouvez donc renvoyer l’article dans le délai annoncé et récupérer votre argent. L’avoir à la place du remboursement est traité dans l’article #120.
En pratique
- Retour sous quatorze jours ou selon la politique du site : vous pouvez l’utiliser, et le remboursement est permis.
Allah sait mieux.