As-salāmu ʿalaykum, j’achète régulièrement sur internet. Le site me fait payer à la commande et livre trois jours plus tard. Est-ce conforme ?
Wa ʿalaykum as-salām wa raḥmatuLlāhi wa barakātuh.
Résumé de la réponse
Acheter un article que l’on ne voit pas, sur description et photos, est une vente valide dans l’école mālikite. Le vendeur reste responsable de l’article jusqu’à ce que vous le receviez. Le paiement à la commande demande plus d’attention. L’école le permet sans réserve quand vous payez de vous-même. Elle l’encadre quand il est imposé et que l’article vient de loin. Le paiement retenu par une plateforme jusqu’à la réception, ou le paiement à la livraison, ne pose aucun problème. Et nous retenons que le paiement exigé pour une livraison de quelques jours est permis.
Le droit de renvoyer l’article est traité dans la réponse #281, l’acompte dans la réponse #280, et les frais de livraison dans la réponse #282.
Détail de la réponse
La vente à distance est valide
Khalīl ibn Isḥāq (m. 776 H), dont le Mukhtaṣar est le texte de référence de l’école, permet la vente d’un bien absent (al-ghāʾib), s’il a été vu auparavant ou s’il est décrit. Il précise qui en porte le risque :
« وضمنه بائع إلا لشرط أو منازعة وقبضه على المشتري »
« Le vendeur en porte le risque, sauf condition contraire ou litige, et la prise de possession incombe à l’acheteur. » (Mukhtaṣar, p. 145)
Le colis perdu ou abîmé en route est donc à la charge du vendeur, qui le remplace ou vous rembourse. L’article non conforme à la description se rend pour défaut de conformité. Ces deux règles relèvent de la vente elle-même, sans clause particulière.
Si le vendeur ne possède pas l’article et le commande seulement après votre achat, la question est celle du dropshipping, traitée dans l’article #120.
Payer à la commande
Khalīl poursuit :
« وَالنَّقْدُ فِيهِ وَمَعَ الشَّرْطِ فِي الْعَقَارِ … وَفِي غَيْرِهِ إنْ قَرُبَ كَالْيَوْمَيْنِ »
« Le paiement d’avance est permis [s’il est volontaire], et même exigé pour un bien immobilier, […] et pour les autres biens s’ils sont proches, à environ deux jours. » (Mukhtaṣar, p. 145)
Al-Kharashī (m. 1101 H) explique d’abord que le paiement volontaire est permis, que le bien soit proche ou lointain. Puis il donne la raison de la limite posée pour le paiement exigé :
وَإِنَّمَا مَنَعَ النَّقْدَ مَعَ الشَّرْطِ فِي غَيْرِ الْعَقَارِ مَعَ الْبُعْدِ لِتَرَدُّدِ الْمَنْقُودِ بَيْنَ الثَّمَنِيَّةِ وَالسَّلَفِيَّةِ وَهُوَ جَهْلٌ فِي الثَّمَنِ
« Il a interdit le paiement exigé pour un bien autre qu’immobilier et éloigné, parce que la somme versée hésite entre être un prix et être un prêt, ce qui est une ignorance dans le prix. » (Sharḥ al-Kharashī, 5/35)
En effet, si l’article périt en route, le vendeur rend l’argent : cet argent aura été un prêt. S’il arrive, c’était un prix. Le bien proche est permis parce que « son changement est généralement exclu » (لِأَنَّهُ يُؤْمَنُ تَغَيُّرُهُ غَالِبًا, même page). Al-Kharashī ajoute d’autres conditions au paiement exigé, dont celle que la description ne vienne pas du vendeur lui-même.
Ce que cela donne pour vos achats :
- Paiement à la livraison ou au retrait en magasin : aucune difficulté.
- Paiement que vous faites de vous-même, alors que le site permettait de payer à la réception : permis.
- Paiement retenu par la plateforme jusqu’à ce que vous confirmiez la réception : le vendeur ne touche rien avant la livraison, et l’école connaît ce procédé. Elle traite d’une vente où le vendeur ne peut recevoir le prix pendant un délai. L’opinion apparente de la Mudawwana est alors que le prix « يُوضَعُ تَحْتَ يَدِ عَدْلٍ », « est déposé entre les mains d’une personne de confiance » (al-Kharashī, 4/171). C’est permis.
- Paiement exigé à la commande par un vendeur qui livre en quelques jours : la limite vient du risque que le bien change ou périsse pendant le transport. Ici, l’article est livré en quelques jours par un transporteur, sous la responsabilité du vendeur. Ce risque est du même ordre que celui des deux jours de route que l’école tolérait. Nous retenons donc que ce paiement est permis.
- Précommande ou livraison à plusieurs semaines avec paiement exigé : évitez-la quand vous le pouvez, en préférant les solutions 1 à 3.
En pratique
- Achat courant livré en quelques jours : permis, y compris avec paiement à la commande. Le vendeur répond du colis perdu ou abîmé.
- Préférez, quand c’est possible, le paiement à la livraison ou le paiement conservé par la plateforme jusqu’à la réception, surtout pour une précommande ou une livraison lointaine.
Allah sait mieux.